Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE D'ECULLY
LAPERRIERE Robert Louis

Numéro de dépôt :
1471478
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
07/06/1998

Présentation de la marque ECOLE D'ECULLY

Déposée le 7 juin 1988 par LAPERRIERE Robert Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « ECOLE D'ECULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAPERRIERE Robert Louis, domicilié(e) Chesnes, SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Monique - France.

La marque ECOLE D'ECULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE D'ECULLY est expirée depuis le 7 juin 1998.

LAPERRIERE Robert Louis a également déposé les autres marques suivantes : MAMY LAPERRIERE , RED LADY , FERLINE , CAPITOLE , ROXANE , BLONDIE , MISTRALINE , RADIEUSE , DUCHESSE DE SAVOIE , HERMELINE


LAPERRIERE Robert Louis - Chesnes, SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE. - France


LAPERRIERE Monique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication.